Bernard Sauvaget


De: Bernard Sauvaget
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Nantes
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Nantes
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Nantes"
president
JORFTEXT000000447630(source JORF)
nomination
16 Novembre 200516/11/2005
De: Sauvaget (Bernard, Georges)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, affecté au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Limoges-Les Vaseix, placé dans la position de cessation progressive d'activité depuis le
1er septembre 2000
Groupe:
Lycée d'enseignement général et technologique agricole de Limoges-Les Vaseix, placé dans la position de cessation progressive d'activité depuis le
date_debut="2004-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000807060(source JORF)
admission
22 Octobre 200422/10/2004
De: Bernard Sauvaget
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Juridiction de proximité de Nantes
Juge de proximité
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000617065(source JORF)
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Bernard Sauvaget
avocat honoraire
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Juridiction de proximité de Nantes
Juge de proximité
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000617065(source JORF)
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Sauvaget (Bernard)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000718896(source JORF)
promotion
05 Février 199105/02/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.